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Mentions légales de la SAS Curtis Music au capital social de 20 000€, enregistrée au RCS d’Avignon.

COORDONNÉES DE L’ENTREPRISE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.lacollecte.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire  : CURTIS MUSIC SAS

Siret : 844 464 602 000 11

Adresse postale : 24 route de saint gens, 84210, Le Beaucet 

E-mail hello@curtiscom.fr

Tel : 04.90.41.44.08

Responsable de publication : Bérengère Borel 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

CURTIS MUSIC SAS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : CURTIS MUSIC SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

CRÉDITS PHOTOS

© Curtis Com – Unsplash – Pexel

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